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Modalités d’utilisation

1. Généralités

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2. Conformité

Votre utilisation du site doit être conforme aux présentes modalités et à toutes les lois en vigueur, notamment en ce qui concerne le droit d’auteur, les marques de commerce ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
 

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (texte, visuels, logos, vidéos, documents, etc.) est la propriété exclusive de Dom Royer Coaching (ou de ses concédants) et est protégé par des droits de propriété intellectuelle.
 

4. Utilisation du contenu

Dom Royer Coaching vous accorde une licence non exclusive, personnelle et non transférable vous permettant d’accéder au contenu à des fins d’information personnelle ou professionnelle, non commerciale. Toute reproduction, modification ou distribution du contenu est interdite sans autorisation écrite expresse.
 

5. Objet du site & limitation de garantie

Le site a pour objectif principal de fournir des informations sur Dom Royer Coaching. Bien que nous déployions des efforts pour en assurer l’exactitude, le site est fourni « tel quel », sans aucune garantie (contenu, accessibilité, sécurité, exactitude, etc.).
 

6. Absence de relation professionnelle

La consultation du site ne crée aucune relation contractuelle, fiduciaire, client-prestataire ou autre entre vous et Dom Royer Coaching.
 

7. Limitations de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Dom Royer Coaching ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif découlant de l’utilisation du site.
 

8. Liens vers des sites tiers

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9. Communications électroniques

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10. Témoins (cookies)

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11. Modifications des modalités

Dom Royer Coaching se réserve le droit de modifier ces modalités à tout moment. Les modifications sont effectives dès leur publication sur le site. Votre utilisation continue du site vaut acceptation des nouvelles modalités.
 

12. Droits réservés

Tous les droits non expressément accordés restent réservés à Dom Royer Coaching.

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